Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gabriel Chevalier
PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
4401419
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
Gabriel Chevalier de PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE

Présentation de la marque Gabriel Chevalier

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gabriel Chevalier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE domicilié(e) 200 boulevard de la Résistance - 71000 - Mâcon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paquet Montagnac Bourgogne, Madame Alexandra Laheurte domicilié(e) 200 Boulevard de la Résistance - 71000 - Mâcon - France.

La marque Gabriel Chevalier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gabriel Chevalier arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : The French , Paul Lacroix , The French by Mathieu Paquet , French and Chic , Mathieu Paquet , Vins des Chaponnières , Les Pâquerettes , Marie-Madeleine , Bio Chardo , Bio Blanc


PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE - 200 boulevard de la Résistance - 71000 - Mâcon - France


Paquet Montagnac Bourgogne, Madame Alexandra Laheurte - 200 Boulevard de la Résistance - 71000 - Mâcon - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Chevalier-Montrachet.